Naviguer sur le fleuve Charente
Le fleuve Charente est ouvert à la navigation de plaisance depuis Angoulême jusqu’à l’estuaire. Le tronçon du fleuve situé entre Port du Lys qui marque la limite départementale avec le département de la Charente-Maritime et Montignac-Charente est domanial : Le Département en est propriétaire et assure son entretien.
Il assure également l’instruction des demandes d’autorisation d’occupation temporaires du domaine public fluvial, dans le cas d’amarrage de bateaux ou toute autre occupation. Les autorisations sont délivrées sous forme d’arrêtés départementaux nominatifs.
Naviguer sur le fleuve
Tout usager circulant sur les voies navigables de la Charente doit avoir à son bord le Règlement Particulier de Police de Navigation sur Itinéraire (RPPi). Cet arrêté inter-préfectoral du 7 décembre 2020 est identique aux départements de la Charente et de la Charente-Maritime.
Le permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur est obligatoire pour le pilotage de tout bateau dans les eaux intérieures (fleuves, rivières et lacs) dont la motorisation est supérieure à 4,5 kW (6 cv). Dans le cas où la longueur du bateau est supérieure à 20 m, le permis "grande plaisance eaux intérieures" est requis.
Pour rappel, le permis côtier n'autorise pas la conduite de bateaux sur les eaux intérieures.
Tout bateau équipé d'un moteur d'une puissance supérieure ou égale à 4,5kW (6cv) ou dont la longueur est supérieure à 5 m doit être enregistré auprès d'un Centre Instructeur de Sécurité Fluviale (CISF) et posséder un titre de navigation. La carte de navigation doit se trouver à bord du bateau. Le numéro d'inscription ou d'immatriculation ainsi que le nom du bateau doivent être inscrit sur la coque du bateau. Les bateaux possédant un titre de navigation maritime peuvent circuler sur les eaux intérieures.
- Règlement particulier de la Police de Navigation(pdf - 1 Mo)
Qu'est-ce que le Domaine Public Fluvial (DPF) ?
À la différence des cours d'eau non domaniaux (privés) dont la propriété est partagée entre les propriétaires riverains, les cours d'eau domaniaux sont des propriétés publiques.
Le domaine public fluvial est la partie du cours d'eau comprenant le lit mineur de la rivière et les berges jusqu'au niveau maximal avant débordement (Plenissimum Flumen). Il comprend également les ouvrages hydrauliques et les ouvrages nécessaires à la navigation.
À partir de Montignac et jusqu'à la limite avec le domaine public maritime, le fleuve est classé dans le domaine public fluvial. La limite entre le domaine public fluvial et le domaine public maritime se situe au pont suspendu de Tonnay Charente.
Les décrets du 28 décembre 1926 et du 27 juillet 1957 ont rayé le fleuve "La charente" de la nomenclature des voies navigables.
Les décrets du 25 novembre 1952 et du 28 juin 1963 ont concédé au Département de la Charente l'entretien de la section du fleuve comprise entre Montignac et Port-du-Lys (limite avec le département de la Charente-Maritime)
L'arrêté préfectoral en date du 10 janvier 2007 a porté le transfert du domaine public fluvial au Département de la Charente.
L'entretien du Domaine Public Fluvial
L'entretien du domaine public fluvial est réalisé par les agents du Département. Des travaux sont régulièrement menés sur :
- la végétation (élagage, abattage, enlèvement d'embâcles, faucardage) ;
- l'entretien des écluses et des ouvrages de régulation ;
- l'entretien du chenal de navigation de la signalisation et du balisag
- Charte des équipements nautiques(pdf - 3 Mo)
Les autorisations sur le Domaine Public Fluvial
L'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) fait partie intégrante de la réglementation du Domaine Public Fluvial régi par le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).
Afin d'assurer la sécurité des usagers et de respecter une certaine qualité paysagère, le Département de la Charente a adopté une charte des équipements nautiques mise à la disposition du public. Par ailleurs, en vue de maitriser l'accès à l'eau pour les riverains, il a été lancé une démarche de recensement et de régularisation des installations présentes sur l'ensemble du domaine public fluvial.
Toute occupation du domaine public fluvial doit faire l’objet d’une autorisation départementale et est souvent soumise une redevance annuelle. Le paiement de cette redevance correspond à la contrepartie d'une occupation limitée dans le temps et la privatisation du domaine public.
Les contraventions de grande voirie ou les démolitions d'office peuvent venir sanctionner toutes irrégularités.
Pour quelles installations ?
Les engins flottants, les pontons fixes ou flottants, les descentes, les rampes de mise à l'eau, les canalisations en berges et/ou traversant le fleuve, les réseaux aériens, les prises d'eau, etc
Demande ou renouvellement d’amarrage d’un bateau
Demande ou renouvellement d’une autorisation d’occupation temporaire du Domaine public fluvial
La chasse
Le Département est détenteur du droit de chasse au gibier d'eau.
La chasse n'est pas autorisée sur le Domaine public fluvial.
La pêche
C'est le Département qui est détenteur du droit de pêche sur le domaine public fluvial. L'exploitation de droit de pêche est régie par des baux renouvelés tous les 5 ans. Il délivre également à ce titre, les licences individuelles de pêche amateurs aux engins.
Guide de passage des écluses
En naviguant le long de la Charente, vous passerez 19 écluses. Afin de faciliter leur passage, un guide est mis à votre disposition.
Les ports en Charente : Cognac et Angoulême
2 ports de plaisance sont présents en Charente sur les communes d'Angoulême et de Cognac.
Ils ont une réglementation et une tarification particulière.
Angoulême
Capitainerie Port l'Houmeau
Boulevard Besson Bey
16000 Angoulême
06 10 38 39 67
Cognac
Capitainerie / Base fluviale Les Canalous
3 rue des Gabariers
16100 Cognac
06 60 49 78 60
Circuit en bateau : La Gabare "La Charente"
De mai à octobre, vous pouvez aussi faire un tour en Gabare, qui est amarrée à Saint-Simon, au quai de Juac : Découvrez la Charente et ses abords vus du fleuve. Le parcours dure 1h30 et les billets sont à prendre auprès de l’association du Village Gabarier à Saint-Simon.
En savoir + : www.village-gabarrier.fr
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